Commission Locale de l'Eau n°10

Validation du projet de SAGE - 26 mars 2015 à Parentis-en-Born.

Ordre du jour de la séance

  1. Approbation des comptes rendus des séances plénières n°8 et n°9. 
  2. Rappels législatifs et réglementaires, et conduite de l’analyse juridique. 
  3. Présentation du projet de Plan d’Aménagement et de Gestion Durable, et du projet de Règlement du SAGE, et évaluation économique. 
  4. Rapport environnemental. 
  5. Validation du projet de SAGE. 
  6. Suite de la procédure: phases de consultation et d’enquête publique. 
  7. Prochaine CLE.
  8. Point d’informations.

Accès aux documents

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