A propos

Commission Locale de l'Eau n°22

Election du 1er Vice-Président de la CLE et annulation partielle du SAGE portant sur la cartographie des Zones Humides Prioritaires (ZHP) liée au Règlement du SAGE.

Ordre du jour de la séance:

  1. Approbation du compte-rendu de la séance plénière n°21 ;
  2. Modification de l’Arrêté de composition de la CLE et élection du 1er Vice-président;
  3. Annulation partielle du SAGE sur la cartographie des zones humides prioritaires, suite au recours déposé par l’Association Bassin d’Arcachon Ecologie;
  4. Points d’informations.

Accès aux documents:

Téléchargez le compte-rendu de la séance plénière n°22:

Téléchargez les documents présentés en séance: